Conditions générales d'utilisation du site

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées les « CGU ») s’appliquent au site Internet 9 MOIS, MES JAMBES ET MOI (ci-après dénommé le « Site ») édité par la société SIGVARIS, Société par Actions Simplifiée, au capital de 6 555 308 €, inscrite au RCS de Saint-Etienne sous le numéro unique d’identification 384 137 857 dont le siège social est situé Z.I. Sud d’Andrézieux, rue B. Thimonnier – 42173 Saint-Just-Saint-Rambert Cedex.

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1. MENTIONS LEGALES

Editeur du Site :
Ce Site est édité et vous est proposé par la société SIGVARIS.

Directeur de la publication :
Monsieur Yohann Vaquero, Responsable Communication Marchés

Hébergement :
Le Site est hébergé par la société la société RAPP Paris sur une plateforme Microsoft AZURE.
RAPP, société par actions simplifiées au capital de 777.280 euros, inscrite sous le numéro immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 439 433 780 dont le siège social est situé 12, avenue Capitaine Glarner – 93400 Saint Ouen.
Tel: 01 53 32 57 57
Web site : http://www.rapp.com/
E-mail : solutions@on.rappfrance.com

Conception et réalisation du Site : 

OBJET DU SITE

La société SIGVARIS a ouvert ce Site pour l'information personnelle de ses visiteurs. Le Site a été élaboré au profit de tous les internautes désireux d’avoir le maximum d’information concernant les risques veineux durant la grossesse, connaître la solution de la compression médicale et recevoir des conseils pour bien vivre sa grossesse au quotidien. Aucune exploitation commerciale même partielle de son contenu ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de la société SIGVARIS. L'ensemble du Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société SIGVARIS.

 

2. PROPRIETE INTELLECTUELLE SUR LE SITE

L'ensemble du Site constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société SIGVARIS.

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RESPONSABILITE

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- adresse électronique,

- date d’accouchement,

- date de naissance

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Utilisation des données à caractère personnel :
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